Mentions légales
Edition
Université de Montpellier – 163 rue Auguste Broussonnet – 34090 Montpellier
N° SIRET : 130 020 548 000 17
- Directeur de la publication : Thierry BRASSAC, service Culture scientifique de l’Université de Montpellier
Conception et hébergement
- Outil de gestion de contenu : WordPress
- Conception et réalisation du site : Keyrio
- Hébergement : Université de Montpellier, Direction des Systèmes d’Information (D.S.I)
- Crédits photographiques : Université de Montpellier
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de l’Université de Montpellier.
Le site Internet www.scs.umontpellier.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.
Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d’adresses ou de courriels.
Le site du service Culture scientifique de l’Université de Montpellier autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- Ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
- Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
- Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
- Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
- Garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
- Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous contacter par courriel
Contenu éditorial et mise à jour
Il est rappelé que le site web n’est pas exempt d’erreurs ou d’omissions et que son contenu peut être modifié très rapidement, sans préavis. La responsabilité de l’Université de Montpellier ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur son site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Toutefois, si vous constatez une erreur, un oubli ou un lien brisé, merci de contacter le service Culture scientifique par courriel.
Protection des informations normatives
Ce site web comporte des informations nominatives concernant des personnels, des étudiants ou des partenaires de l’Université de Montpellier. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés (article 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.
Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au Correspondant Informatique et Libertés de l’établissement ou nous joindre par courriel.